MENTIONS LEGALES

Le site internet sejourprovence.com est géré par l'OFFICE DE TOURISME PROVENCE VERTE & VERDON TOURISME.
L'animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le Webmaster de l'OT en liaisons avec l'ensemble des directions concernées.

Informations légales

Pour toute information liée à son fonctionnement ou à son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter le webmaster
par mail à webmaster@provenceverte.fr ou par courrier postal :

Office de Tourisme de Brignoles
Carrefour de l'Europe
83170 Brignoles
FRANCE
Tél. 04 94 72 04 21




Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d'auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Office de Tourisme de Brignoles
Carrefour de l'Europe
83170 Brignoles
FRANCE
Tél. 04 94 72 04 21

Directeur de publication
Monsieur Sébastien BOURLIN - Président de l'OTI

Réalisation du site, animation éditoriale, gestion et mises à jour
Monsieur Fabrice GALILE - Webmaster

Hébergement

OVH
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix
Tél. 0 899 701 761 - Fax. +33 3 20 20 09 58
direction@ovh.fr




Crédits photos :

Voir tous les crédits photos utilisés




Droits d'auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant ce site sont la propriété des communes et des hébergeurs adhérant à la centrale de réservation. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que l'Office Intercommunal de Tourisme de La Provence Verte en soit le titulaire, soit qu'il soit autorisé à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.




Base de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d'auteur. Les usagers s'obligent à s'interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l'usage exclusif du copiste et sur support papier.




Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l'Office Intercommunal de Tourisme de La Provence Verte.




Traitements de données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1008013.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de l'Office Intercommunal de Tourisme de La Provence Verte.

L'Office de Tourisme de La Provence Verte n'utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X. En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.

Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :

Office de Tourisme de Brignoles
Carrefour de l'Europe
83170 Brignoles
FRANCE
Tél. 04 94 72 04 21
webmaster@provenceverte.fr